← Retour

Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Éditeur du site

[TON NOM OU NOM COMMERCIAL — à compléter]
Micro-entreprise — SIRET [NUMÉRO SIRET — à compléter]
[ADRESSE DÉCLARÉE DE LA MICRO-ENTREPRISE — à compléter]
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts
Contact : [email protected]

Directeur de la publication

[TON NOM OU NOM COMMERCIAL — à compléter], en qualité de responsable de l'entreprise éditrice du site.

Hébergement

[HÉBERGEUR — à confirmer, ex. DigitalOcean LLC + Cloudflare en CDN]
[ADRESSE DE L'HÉBERGEUR — à confirmer]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur MyClipperApp (textes, logos, code, interface) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable à l'adresse ci-dessus.

Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions : [email protected]